n°4 – Procès verbal du Comité Syndical du 12 décembre 2024

 

n°3 – Procès verbal du Comité Syndical du 25 juin 2024

 

n°2 – Procès verbal du Comité Syndical du 12 mars 2024

 

n°1 – Procès verbal du Comité Syndical du 25 janvier 2024

Procès verbal du Comité Syndical du 12 décembre 2023

 

Procès verbal du Comité Syndical du 26 septembre 2023

 

Procès verbal du Comité Syndical du 14 mars 2023

Procés-Verbal du Comité Syndical du 13 décembre 2022

 

Procés-verbal du Comité syndical du 13 septembre 2022

 

Compte-rendu Comité syndical du 24 mai 2022

 

Compte-rendu du Comité Syndical du 29 mars 2022

 

Compte-rendu du Comité Syndical du 1er février 2022

DL24001 – Délégation de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Nîmes

 

DL24002 – Participation à la protection sociale complémentaire santé

 

DL24003 – Protocole d’accord transactionnel avec PAPREC – marché d’exploitation n°20214 0000 05 du centre de tri de l’ecopôle de Nîmes

 

DL24004 – Approbation compte de gestion 2023

 

DL24005 – Adoption CA 2023

 

DL24006 – Affectation résultats 2023

 

DL24007 – Fixation du montant de la contribution financière des collectivités membres du SITOM Sud Gard – exercice 2024

 

DL24008 – Détermination du prix de l’incinération du 1er janvier au 30 juin 2024

 

DL24009 – Application de la fongibilité des crédits

 

DL24010 – Budget primitif 2024

 

DL24011 – Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques pour l’exploitation du centre de tri de Nîmes

 

DL24012 – Extension de périmètre-Intégration des 4 communes de Nîmes Métropole

 

DL24013 – Election 3ème vice-président

 

DL24014 – Modification valeur faciale titres déjeuner

 

DL24015 – Création de poste suite à avancement de grade

 

DL24016 – Détermination du prix de l’incinération du 1er juillet au 31 décembre 2024

 

DL24017 – UVE Rapport annuel EVOLIA 2023

 

DL24018 – Rapport annuel 2023 du Sitom sud Gard

 

DL24019 – AMORCE-désignation des représentants

 

DL24020 – Participation Protection Sociale Complémentaire

 

DL24021 – Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs

 

DL24022 – Engagement des dépenses Inv. avant le vote BP2025

 

DL24023 – VALRENA DSS de la procédure et relance en MPGP

 

DL24024 – DOB 2025

Réunion du Comité Syndical du 12 décembre  2023

 

DL23021 – Adhésion à la nouvelle convention Prévention des risques professionnels

 

DL23022 – Adhésion à la nouvelle convention Médecine Préventive

 

DL23023 – Adhésion au service CNRACL et Invalidité

 

DL23024 – Validation du DU d’évaluation des risques professionnels

 

DL23025 – Approbation du contrat DEA

 

DL23026 – Approbation du contrat PMCB

 

DL23027 – Servitude parcelle KE N°138 de l’UVE

 

DL23028 – Attribution marché 2023-04 gravats

 

DL23029 – Attribution marché 2023-05 bois

 

DL23030 – Engagement des dépenses Inv. avant le vote BP2024

 

DL23031 – DOB 2024

 

 

Réunion du Comité Syndical du 26 septembre 2023

 

Désignation du délégué élu au CNAS

 

Désignation du référent déontologue des élus

 

Création d’un emploi permanent à temps partiel

 

Création d’un CDD technicien contrôle du centre de tri-1

 

Création d’un emploi de responsable de communication à durée déterminée

 

Octroi de la protection fonctionnelle à un agent du Sitom sud Gard

 

Attribution marché 2023-02 traitement des encombrants non incinérables

 

DSP -Avenant N°10

 

Rapport annuel 2022 du Sitom sud Gard

 

UVE Rapport annuel EVOLIA 2022

 

Election 5ème vice-président

 

 

Réunion du Comité Syndical du 14 mars 2023

 

Suppression des postes des agents de pesée

 

Création de poste suite avancement de grade.

 

Approbation compte de gestion 2022

 

Adoption CA 2022

 

Affectation résultats 2022

 

Fixation montant contribution financière 2023

 

Détermination du prix de l’incinération pour 2023

 

Application de la fongibilité des crédits.

 

Budget primitif 2023

Réunion du Comité Syndical du 13 décembre 2022

 

Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57

 

UVE Nîmes – Rapport annuel du délégataire Evolia

 

Débat d’Orientation Budgétaire 2023

 

Réunion du Comité Syndical du 13 septembre 2022

 

Attribution marché n° 2022-04 – Conditionnement, collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors filière Eco DDS

 

Caractérisations des OMR – Demande de subventions auprès de la Région et de l’Adème

 

Cession à titre gracieux de conteneurs D3E et armoires DDS aux EPCI adhérents au Sitom Sud Gard

 

Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques pour l’exploitation de l’UVE de Nîmes

 

UVE – Protocole de fin de contrat à portée transactionnelle avec la Société EVOLIA

 

Réunion du Comité syndical du 24 mai 2022

 

Régime des permanences au sein du Sitom Sud Gard

 

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

 

Décision Modificative n° 1-2022

 

Vente de véhicules d’occasion

 

Attribution marché n° 2022-02 Valorisation des déchets de plâtre du Sitom Sud Gard

 

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets

 

Réunion du Comité Syndical du 29 mars 2022

 

Avenant n° 5 marché 2014000005

 

Compte de gestion – Exercice 2021

 

Compte Administratif – Exercice 2021

 

Affectation du résultat 2021

 

Montant contribution financière 2022

 

Budget Primitif 2022

 

 

Réunion Comité Syndical du 1er février 2022

 

Attribution marché n°2021-04 Broyage, transport et valorisation des déchets verts issus des plateformes de broyage

 

Attribution marché n°2021-05 Broyage et valorisation des déchets verts issus des déchèteries

 

Attribution marché n°2021-07 Transport, traitement et valorisation des bouteilles de protoxyde d’azote

Rapport d’activité 2023

 

Rapport d’activité 2022

 

Rapport d’activité 2021

 

Rapport d’activité 2020

2024-01 Avenant n°1 marché traitement des encombrants

 

2024-02 Autorisation d’ester en justice – Désignation de la SCP BCEP Avocats associés

Renouvellement Convention de développement de la collecte des déchets de textiles d’habillement, linges de maison et chaussures (TLC) entre le Sitom Sud Gard et Re Fashion

 

Contrat en faveur de la prise en charge de la collecte et du traitement des articles de bricolage et jardin (ABJ) non électriques et non thermiques entre le Sitom Sud Gard et l’éco-organisme Ecomaison

 

Contrat en faveur de la prise en charge de la collecte et du traitement des jeux et jouets non électriques (et non thermiques), entre le SITOM SUDGARD et l’éco-organisme Ecomaison

 

Convention entre le SITOM SUD GARD et l’éco-organisme EcoDDS pour la prise en charge de la collecte et du traitement des « outillages du peintre » REP articles de bricolage et jardin (ABJ)

 

Avenant 1 des nouveaux prix du marché 2021-07 « Transport, traitement et valorisation des bouteilles de protoxyde d’azote »

 

Avenant 1 convention de la filière REP des piles et accumulateurs portables usagés

Cession véhicule Renault Mégane au garage Séverine

 

Signature marché n° 2022-01 Maintenance et assistance des systèmes informatiques

 

Convention avec l’éco-organisme CYCLEVIA

 

Signature marché n° 2022-04 Mision MO pour l’aménagement et la sécurisation de l’accès au site de l’Eco-pôle

 

Signature du marché 2022-07 Travaux de génie civil avec fourniture et pose de ponts-bascules sur le site de l’Eco-pôle

 

Signature du marché 2022-06 Réalisation d’une étude de caractérisations des ordures ménagères résiduelles sur le territoire du Sitom Sud Gard

 

Signature du marché 2022-08 Mission AMO en vue du renouvellement du contrat de DSP d’exploitation de l’UTVE de Nîmes

 

Signature du marché 2022-09 Rénovation des voiries de l’accès aux sites de traitement du Sitom Sud Gard

 

Contrat relatif à la prise en charge des DEEE collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation

Top 10 des rémunerations 2023

 

La somme des dix rémunérations les plus élevées du SITOM SUD GARD 2023

Top 10 des rémunerations 2024

 

La somme des dix rémunérations les plus élevées du SITOM SUD GARD 2024