PROCHAINE REUNION DU COMITE SYNDICAL
Jeudi 03 novembre 2022 à 17h30
Immeuble le Colisée, locaux de Nîmes Métropole
ordre du jour
(à télécharger une semaine avant le comité)
Comptes rendus de comités syndicaux
Délibérations
Réunion du Comité Syndical du 13 septembre 2022
Caractérisations des OMR – Demande de subventions auprès de la Région et de l’Adème
Cession à titre gracieux de conteneurs D3E et armoires DDS aux EPCI adhérents au Sitom Sud Gard
UVE – Protocole de fin de contrat à portée transactionnelle avec la Société EVOLIA
Réunion du Comité syndical du 24 mai 2022
Régime des permanences au sein du Sitom Sud Gard
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Décision Modificative n° 1-2022
Attribution marché n° 2022-02 Valorisation des déchets de plâtre du Sitom Sud Gard
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets
Réunion du Comité Syndical du 29 mars 2022
Avenant n° 5 marché 2014000005
Compte de gestion – Exercice 2021
Compte Administratif – Exercice 2021
Montant contribution financière 2022
Réunion Comité Syndical du 1er février 2022
Attribution marché n°2021-05 Broyage et valorisation des déchets verts issus des déchèteries
Réunion du comité syndical du 07 décembre 2021
Avenant n° 3 au marché n° 2017000010 Lot n° 1 Prolongation de 3 mois
DSP Pénalités pour dépassement des valeurs de rejets atmosphériques – Avenant n° 9
Création d’un CDD d’un an 35 h hebdomadaire
Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires 2022-2025
Modification du temps de travail
Débat d’Orientations Budgétaires 2022
Réunion du comité syndical du 04 octobre 2021
Fin d’adhésion de la CC Pays de Sommières
Mise à jour des statuts du Sitom Sud Gard
Création d’une régie unique d’avances
Désignation du délégué représentant le collège des bénéficaires au CNAS
UVE Nîmes – Rapport annuel du délégataire EVOLIA
Réunion du comité syndical du 07 juillet 2021
Autorisation réunions du comité syndical à la CA Nîmes Métropole
Création de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) et concessions
Cession Bureaux Immeuble le Marc Aurèle 67 Avenue Jean Jaur
Adoption règlement et plan de formation au profit des agents du SITOM Sud Gard
Contrat d’assurance contre les risques statutaires
Création de poste suite à avancement de grade
Sortie d’inventaire de biens amortis
Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets
Réunion du comité syndical du 18 mars 2021
Montant de la contribution financière
Affectation des résultats 2020
Réunion du comité syndical du 18 février 2021
Débat d’orientation budgétaire
Autorisation de réunir le comité syndical dans la salle du conseil de Nîmes Métropole
Acquisition de locaux pour les futurs bureaux du Sitom Sud Gard
Adoption du règlement intérieur
Prise en charge et modalités de financement des prestations de transport
Comité syndical du 15 décembre 2020
Création poste attaché principal
Comité syndical du 23 novembre 2020
Approbation logo charte graphique
Mise à jour du régime indemnitaire
Désignation du délégué élu au CNAS
Election des membres de la commission de contrôle financier
Election des membres de la commission consultative des services publics locaux
Election des membres de la commission de suivi de site de l’UIOM évolia
Prise en charge des frais de formation des élus
Frais de déplacements des élus mandats spéciaux
Prise en charge des frais de déplacement des élus dans le cadre de leur mission
Election des membres de la commission d’appel d’offres
Comité syndical du 29 octobre 2020
Délégation d’attribution au président
Election des membres du bureau
Election des vice-présidents du syndicat mixte
Détermination du nombre de vice-présidents et autres membres du bureau
Election du président du Sitom Sud Gard
Comité syndical du 1er juillet 2020
Création d’une prime pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
Attribution du marché d’A.M.O relatif au suivi d’exploitation de l’U.V.E
Avenant 2 au marché n°2017000010 des déchets verts-lot 1 attribué à Alliance Environnement
Avenant 1 au marché n°2019-05 des déchets verts-lot 3 attribué a SEDE Environnement
Avenant 2 au marché n°2019-05 des déchets verts-lot 1 attribué à Suez Organique
Comité syndical du 24 février 2020
Budget primitif du Sitom Sud Gard-exercice 2020
Reprise de la provision pour risques et charges société Evolia
Fixation du montant de la contribution financière des collectivités membres du Sitom Sud Gard
Affectation du résultat-exercice 2019
Compte administratif-exercice 2019
Compte de gestion-exercice 2019
D.S.P des déchets ménagers par incinération-avenant 8 au bail emphytéotique
Convention tripartite pour la prise en charge partielle du transport du quai de transfert de Liouc
Renouvellement de la convention Eco-TLC
Avenant 1 au lot 2 du marché n°2017 0000 11 du transport des déchets verts attribué à Pasini SAS
Avenant n°1 au lot 1 du marché n°2019 05 valorisation des déchets verts attribué à Suez Organique
Avenant n°1 au lot 2 du marché n°2019 03 traitement des déchets verts attribué à Suez Organique
Comité syndical du 5 février 2020
Rationalisation de l’intercommunalité en charge du traitement des déchets dans le Gard
Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2020
Mise à jour des statuts du Sitom Sud Gard
Réunion du comité syndical du 21 octobre 2019
Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets
Réunion du comité syndical du 26 septembre 2019
PRPGD Occitanie-quelles perspectives pour le traitement des O.M dans le Gard
Demande du Gard Rhodanien d’application du tarif antérieur à l’avenant n°3 au marché n° 2014 000005
Contrat pour la filière REP des piles avec la société Screlec
Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires-contrat 2020/2023
Souscription au contrat groupé d’assurance statutaire
Réunion du comité syndical du 3 juin 2019
Adhésion au service « protection des données » du CDG et nomination d’un DPD
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2-ème classe à temps complet
Création de poste suite avancement de grade
Modalités de récupération ou de rémunération pour travaux supplémentaires
Annule et remplace la délibération DL 040040-journée de solidarité
Remise gracieuse des jours de congés indûment perçus par les agents
Modalités de gestion des apports non conformes à Valréna
Exonération des frais d’incinération pour « le tremplin » et « Abid’occ »
Contrat type avec Eco-mobilier pour l’année 2019
Réunion du comité syndical du 11 mars 2019
Indemnité d’un étudiant stagiaire
Montant de la contribution financière des collectivités membres-exercice 2019
Affectation du résultat-exercice 2018
Compte administratif-exercice 2018
Compte de gestion-exercice 2018
Contrat d’assurance contre les risques statutaires
Réunion du comité syndical du 11 février 2019
Convention avec le fond de dotation pour le recyclage des petits alus
Protocole d’accord pour le compactage des déchets verts en benne
Conditions de prise en charge des frais des élus dans le cadre d’un mandat spécial pour l’année 2019