PROCHAINE RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL
mardi 10 décembre 2024 à 17h30
Immeuble le Colisée, locaux de Nîmes Métropole
Procès verbaux de comités syndicaux
Délibérations
DL24002 – Participation à la protection sociale complémentaire santé
DL24004 – Approbation compte de gestion 2023
DL24006 – Affectation résultats 2023
DL24008 – Détermination du prix de l’incinération du 1er janvier au 30 juin 2024
DL24009 – Application de la fongibilité des crédits
DL24010 – Budget primitif 2024
DL24012 – Extension de périmètre-Intégration des 4 communes de Nîmes Métropole
DL24013 – Election 3ème vice-président
DL24014 – Modification valeur faciale titres déjeuner
DL24015 – Création de poste suite à avancement de grade
DL24016 – Détermination du prix de l’incinération du 1er juillet au 31 décembre 2024
DL24017 – UVE Rapport annuel EVOLIA 2023
Réunion du Comité Syndical du 12 décembre 2023
DL23021 – Adhésion à la nouvelle convention Prévention des risques professionnels
DL23022 – Adhésion à la nouvelle convention Médecine Préventive
DL23023 – Adhésion au service CNRACL et Invalidité
DL23024 – Validation du DU d’évaluation des risques professionnels
DL23025 – Approbation du contrat DEA
DL23026 – Approbation du contrat PMCB
DL23027 – Servitude parcelle KE N°138 de l’UVE
DL23028 – Attribution marché 2023-04 gravats
DL23029 – Attribution marché 2023-05 bois
DL23030 – Engagement des dépenses Inv. avant le vote BP2024
Réunion du Comité Syndical du 26 septembre 2023
Désignation du délégué élu au CNAS
Désignation du référent déontologue des élus
Création d’un emploi permanent à temps partiel
Création d’un CDD technicien contrôle du centre de tri-1
Création d’un emploi de responsable de communication à durée déterminée
Octroi de la protection fonctionnelle à un agent du Sitom sud Gard
Attribution marché 2023-02 traitement des encombrants non incinérables
Rapport annuel 2022 du Sitom sud Gard
UVE Rapport annuel EVOLIA 2022
Réunion du Comité Syndical du 14 mars 2023
Suppression des postes des agents de pesée
Création de poste suite avancement de grade.
Approbation compte de gestion 2022
Fixation montant contribution financière 2023
Détermination du prix de l’incinération pour 2023
Application de la fongibilité des crédits.
Réunion du Comité Syndical du 13 décembre 2022
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
UVE Nîmes – Rapport annuel du délégataire Evolia
Débat d’Orientation Budgétaire 2023
Réunion du Comité Syndical du 13 septembre 2022
Caractérisations des OMR – Demande de subventions auprès de la Région et de l’Adème
Cession à titre gracieux de conteneurs D3E et armoires DDS aux EPCI adhérents au Sitom Sud Gard
UVE – Protocole de fin de contrat à portée transactionnelle avec la Société EVOLIA
Réunion du Comité syndical du 24 mai 2022
Régime des permanences au sein du Sitom Sud Gard
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Décision Modificative n° 1-2022
Attribution marché n° 2022-02 Valorisation des déchets de plâtre du Sitom Sud Gard
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets
Réunion du Comité Syndical du 29 mars 2022
Avenant n° 5 marché 2014000005
Compte de gestion – Exercice 2021
Compte Administratif – Exercice 2021
Montant contribution financière 2022
Réunion Comité Syndical du 1er février 2022
Attribution marché n°2021-05 Broyage et valorisation des déchets verts issus des déchèteries